Jean Cauquil
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cauquil (Jean, Joseph)
caporal-chef
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2024-261 du
25 mars 2024
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut
=
"
2024-01-01
"
date_fin
=
"
2026-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000050477794
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2024
09/11/2024
De:
Cauquil (Jean, Louis)
président d'une organisation régionale patronale. Chevalier du 26 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-03-26
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2003
15/11/2003
De:
Cauquil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1999
01/10/1999
De:
Jean Cauquil
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Leur mandat s'achèvera le
24 novembre 2001
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
JORFTEXT000000203999
(source JORF)
reconduction
16 Décembre 1997
16/12/1997
De:
Cauquil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348987
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Cauquil (Jean, Justin)
directeur de division à l'institut de recherche du coton et des textiles exotiques. Chevalier du 11 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la coopération
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1979-11-11
"
JORFTEXT000000728908
(source JORF)
promotion
25 Juin 1993
25/06/1993
De:
Jean Cauquil
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants de catégories d'usagers
Remplace:
M. Henri Pommeret
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992